1. Le présent « contrat d’édition » concerne l’exploitation des articles (droit de reproduction et de représentation de l’article) par la revue électronique « La Nouvelle Conscience« , éditée par Hervé Colombet (7 rue de Castellane – 75008 Paris).

2. Ce contrat devient effectif dès lors qu’un article (comprenant un texte, et le cas échéant figure(s), photo(s), tableaux ainsi que tout matériel supplémentaire) est soumis via le formulaire de contact du site www.la-nouvelle-conscience.fr et qu’il a été accepté pour publication.

3. Le ou les auteur(s) ne recevront aucune rétribution pour l’exploitation de l’article, pour tous pays et sans limites de durée.

4. Les informations liées à l’identité du ou des co-auteurs [nom(s), prénom(s), qualité(s), adresse(s) électronique(s) et postale(s)] seront communiquées sous la responsabilité exclusive du premier auteur de l’article.

5. Le premier auteur garantit l’éditeur de toute action en contrefaçon. En particulier : coauteur n’ayant pas donné son accord à la cession, tiers auteur auquel il aurait été fait emprunt sans son assentiment, même article ou partie d’article déjà cédée antérieurement, directement ou indirectement, à un autre éditeur. Par ailleurs, le premier auteur s’engage à prendre, si nécessaire, toutes les précautions relatives au droit à l’image.

6. Le ou les auteurs conservent les droits :

– d’autoriser ou de refuser à une tierce partie la publication partielle de l’article en français ou dans une autre langue. Dans le cas ou l’article serait reproduit dans sa totalité par une autre revue (électronique ou papier), en français ou dans une autre langue, la tierce partie devra demander l’autorisation écrite à La Nouvelle Conscience.

– de reproduire et de représenter tout ou partie de l’article (support papier, pages Web personnelles, pages de leurs institutions, …) à des fins de promotion de leur travail ou d’enseignement, sous réserve d’indiquer explicitement les références de la revue La Nouvelle Conscience afin de contribuer à sa promotion.

7. La loi française s’appliquera à tous les litiges pouvant survenir dans la mise en œuvre du présent contrat, quelque soit la nationalité et la résidence professionnelle du premier auteur et des éventuels coauteurs.